Contributors in Medieval
Medieval
projet de loi
History; Medieval
Note brève et informelle de # A) ; B) acte introductif d'instance en common law ou en equity ; C) pétition au Parlement, sur lequel l'adoption peut être faite. # Utilisation militaire : une arme ...
Charte de franchise
History; Medieval
Documents accordant la liberté à un serf de son Seigneur. Le terme s'applique aussi à la liberté accordée aux habitants d'une ville ou l'arrondissement. la question d'une Charte de Franchise libère ...
bénéfice ecclésiastique
History; Medieval
# Une concession de terre donnée à un membre de l'aristocratie, un évêque ou un monastère, à usage limité ou héréditaire en échange de services. Sur le plan ecclésiastique, un bénéfice ecclésiastique ...